Préambule:
www.lebmodelisme.com est le site de vente par correspondance d'Eric Le Brouder, en tant qu'Autoentrepreneur il conçoit et fabrique des maquettes et accessoires destinés au modélisme feroviaire.
Les ventes par correspondance des produits présentés sur le site lebmodelisme.com sont uniquement à destination de la France.
Toute prise de commande d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site lebmodelisme.com suppose la consultation préalable des présentes conditions générales de vente.
En conséquence, l'acheteur reconnaît être parfaitement in formé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où il souhaite passer commande de produits présentés sur le site lebmodelisme.com
L'acheteur dispose de la responsabilité de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, la sauvegarde et/ou l'édition de ce document relevant de sa seule responsabilité.
L'acheteur déclare que l'acquisition de ces produits est sans rapport direct avec son activité professionnelle, et réservée uniquement à une utilisation personnelle.
L'acheteur dispose donc de droits spécifiques, qui seraient remis en cause dans l'hypothèse où les produits acquis dans le cadre du Site web auraient en réalité un rapport avec son activité professionnelle.
La boutique en ligne mise en place par LEB dans le cadre du site web mentionne les informations suivantes:
Généralités:
Coodonnées de l'entreprise:
LEB
18 rue du clos du houx
37270 MONTLOUIS SUR LOIRE
SIRET : 493 420 442 00011
Toute demande d'information est à effectuer prioritairement par e-mail à:
eric.lebrouder@lebmodelisme.com
1-Intégralité:
Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, l'acheteur st réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Auncune codition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par l'acheteur ne pourra s'intégrer aux présentes, dès lors que ces documentsseraient incompatibles avec ces conditions générales.
2-Objet:
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente par correspondance de biens proposés par l'entrerise LEB à l'acheteur.
3-Prix:
Les prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu'à la date de l'envoi du bon de commande par l'acheteur. IIs ne tienent pas compte des frais de livraison, factutés en supplément, et indiqués sur le bon de commande.
Les prix sont des prix nets, pour les entreprises la TVA est non déductible.
4-Modalité de paiement:
Le règlement devra être effectué par chèque bancaire ou postal émis sur un établissement bancaire français, libellé à l'ordre de LEB, et joint au bon de comande.
Le chèque sera débité à la date d'expédition du colis.
5-Modalité de commande:
Les renseignements demandés à l'acheteur sur le site lebmodelisme.com dans les champs obligatoires sont nécessaires à l'établisement du bon de commande. Après validation de celui-ci, l'acheteur recevra un e-mail de confirmation de son bon de commande.
Tout bon de commande confirmé sous-entend l'acceptation sans réserves des conditons de vente.
L'enteprise LEB se réserve le droit de ne pas accepter certaines commandes, de refuser toute comande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une comande antérieure.
L'acheteur devra adresser sonrèglement par chèque accompagné du bo de commande.
La commande sera effective pendant 7 jours, mais, au delà de ce délai, sans réception du chèque, elle sera automatiquement annulée.
La prise en compte de la comande sera efective à pratir de la date de réception du règlement.
A défaut de pouvoir imprimer le bon de commande édité à prtir du site lebmodelisme.com, le client établira sur papier libre la iste des produits qu'il a sélectionnés en y faisant figurer les informations nécessaires au traitement de sa commande.
6-Disponibilité:
A réception du bon de commande accompagné du règlement, les articles en stock seront expédiés sous embalage adapté à l'adresse de livraison indiquée sur le bon de commande.
Vu les produits réalisés par LEB l'ensemble des références ne peut pas être tenu en stock et les commandes seront traitées selon leur date de réception.
Avant de paser une comande et d'adresser son règlement, l'acheteur peut obtenir un délai prévisionnel de livraison auprès de LEB, soit par téléphone, soit par e-mail.
LEB s'engage à resoecter ce délai, mais si celui-ci devait être modifié après réception du règlement, LEB en avisera l'acheteur par téléphone ou par e-mail. L'acheteur aura la possibilité d'annuler sa commande et son chèque lui sera retourné gratuitement à l'adresse indiquée sur le bon de commande.
7-Livraison:
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur sur le bon de commande et uniquement en France. L'acheteur est tenu de vérifier l'état de l'embalage, de la marchandise et de signaler les dommages dùs au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu'à l'entreprise LEB, dans un délai de 7 jours.
L'acheteur peut, à sa demande, faire expédier les marchandises à une adresse de livraison différente de celle de facturation, en validant l'option prévue à cette effet sur le bon de commande.
Les commandes sont expédiées en Colisimo Suivi.
Colissimo Suivi livre à domicile dans un délai maximum de 48H dans toute la France, il offre à l'acheteu la possibilité, en cas d'absence, de récupérer les produits commandés au bureau de poste, muni de l'avis de pasege du facteur, dans un délai de 15 jours. Passé ce délai, le Colissimo sera retourné à LEB.
LEB décline toute responsabilité quant à l'allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou en cas de grève.
8-Garanties:
Le bénéfice des garanties ne peut être revendiqué par le client en as de mauvais usage des produits et de ses conséquences. La facture tient lieu de bon de garantie.
9-Informatique et Libertés:
Les informations demandées à l'acheteur sont nécessaires au traitement de sa commande et ne seront pas communiquées à des tiers.
Conformément aux articles 39 et suivans de la loi N°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir comminicationet, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en adressant un e-mail à:
eric.lebrouder@lebmodelisme.com
Conformément à la législation française, le site http://www.lebmodelisme.com a fait l'objet d'une déclaration en date du 31 janvier 2007 au près de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le numéro 1216003.
10-Informations accessibles sur le site, limitation des responsabilités:
Les informations teles que détails tchniques, photographies figurant sur les fiches produits, sont fournies par l'entreprise LEB. Bien qu'aportant le plus grand soin à la mise en ligne des informations et des données disponibles gratuitement sur le site et à leur mise à jour, l'entreprise LEB ne saurat être tenue responsable des inexactitudes, erreurs ou omisions qui seraient éventuellement glissées dans le descriptif des produits. Il appartient à l'aheteur de procéder à toute vérification et de demander toute confirmation qu'il jugera utile.
Par ailleurs, l'entreprise LEB ne pourra pas être tenue responsable d'erreurs typographiques indépendantes de sa volonté présentées sur le site.
L'entreprise LEB se réserve expressément le droit, à tout moment, d'ajouter de nouveaux produits, de suprimer tout ou partie des produits vendus ou présenté sur le Site, de changer leur présentation ou cesser leur comercialisation sur le Site, et cela, sans qu'elle soit contrainte d'en aviser au préalable l'acheteur.
L'entreprise LEB a développé et mis au point le système de connexion des produits de signalisation dont le concept fait l'objet d'un dépôt régulier auprès de l'INPI.
L'acheteur reconnaît donc les droits exclusifs de l'entreprsie LEB et s'interdit d'en faire un quelconque usage, et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriétés intellectuelle et industrielle de l'entreprise LEB.
L'entreprise LEB se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon, et plus généralement d'atteinte à ses droits de propriétés intellectuelle et industrielle.
Bienvenue sur le site de vente par correspondance de LEB.
